Des villes et des communes innovantes

Les villes et communes innovantes en termes de politique énergétique et climatique reçoivent une aide de « SuisseEnergie pour les communes » afin de promouvoir la transition énergétique à l’échelon local. En 2023, 39 villes et communes ont reçu des subventions. Le prochain appel à projets sera publié en mars 2025.

Votre ville ou votre commune envisage-t-elle de lancer un projet innovant en matière d’énergie ou de climat, par exemple dans les domaines du bâtiment, de la mobilité, des infrastructures ou de la communication ? « SuisseEnergie pour les communes » les soutient à hauteur de CHF 15 000 à CHF 30 000 par an. Les informations détaillées sur les conditions de soumission, les critères d’évaluation et les formalités relatives au dépôt de l’offre figurent dans l’aide-mémoire.

Si vous disposez déjà d’une stratégie de politique énergétique ambitieuse et que vous souhaitez la développer davantage, vous pourriez envisager de soumettre une offre dans le cadre du programme de soutien « Communes pionnières ».

Villes et communes innovantes : 39 lauréats en 2023

Dans la mesure où les demandes répondent aux conditions, les chances d’obtenir une subvention sont élevées malgré la procédure d’appel à projets : parmi les 57 demandes reçues, les 39 villes et communes suivantes se sont vu octroyer des subventions :

• Suisse alémanique : Aarau, Aesch, Chur, Dietikon, Frauenfeld, Gossau ZH, Herisau, Horw, Küssnacht, Leuk, Malans, Maur, Muri b. Bern, Ostermundigen, Rapperswil-Jona, Romanshorn, Rothenburg, Rüti ZH, Schaffhausen, Schlieren, Unterbäch, Wil, Windisch, Worb
• Suisse romande : Ecublens, Gland, Grandfontaine, Nyon, Romanel-sur-Morges, Sierre
• Suisse italienne : Airolo, Bellinzona, Castel San Pietro, Collina d’Oro, Lugano, Novazzano, Stabio, Val Mara, Vezia

Les villes lauréates bénéficient de subventions pour un montant total d’environ CHF 1’600’000. Les coûts des projets s’élèvent au total à environ CHF 5’450’000.

La demande a considérablement augmenté. Par rapport à 2021, plus de 30% de villes et communes supplémentaires ont introduit une demande. Le nombre d’octrois a aussi augmenté de 30%.

Vous trouvez ici une vue d’ensemble des projets lauréats des différentes villes et communes ainsi que des grandes thématiques du programme de soutien 2023.

À quelles villes et communes nous adressons-nous :

• Aux villes et communes au bénéfice d’une politique énergétique et climatique engagée et active (p. ex. Cité de l’énergie, management de l’énergie selon ISO 50001, etc.).

Quelles sont nos exigences pour les projets :

• En termes de contenu, les projets se concentrent sur des mesures dans les domaines de l’efficacité énergétique des bâtiments et des énergies renouvelables, de la mobilité, des installations et des processus dans l’industrie et les services.
• Les phases de projet pouvant donner droit à une subvention concernent l’élaboration de principes de base, de concepts, d’études préliminaires et d’études de faisabilité relatives à des projets dans le domaine du bâtiment, de la mobilité et des infrastructures, ainsi que les services de monitoring. Les mesures de communication et de sensibilisation accompagnant les projets donnent également droit à une subvention. Vous trouverez des exemples de projets donnant droit à une subvention dans le guide.
• Focus sur l’«infrastructure de recharge dans les communes» : dans le domaine de la mobilité sont prioritairement soutenus les projets qui, par des analyses de potentiel, contribuent à la planification et au développement de projets d’infrastructure de recharge dans les villes et les communes.
• Les coûts connus ou prévisibles du projet doivent être budgétisés de façon claire dans l’offre. Les coûts internes des responsables du projet peuvent être pris en compte.
• Le financement de 60% des coûts du projet par l’organisme responsable doit être assuré de manière complète et vérifiable au moment de la soumission de l’offre.

Orange : phases des projets pouvant donner droit à une subvention 
Bleu : phases des projets ne donnant pas droit à une subvention

Voici comment nous soutenons les villes et les communes :

• Soutien financier pour des projets individuels à hauteur de CHF 15'000 à CHF 30'000 par année, mais au maximum 40% des coûts totaux du projet.